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[Référentiel] Réalisation du Diagnostic Technique Global (DTG) - version 2023
Ce document, co-écrit par l’Agence Parisienne du Climat et l’Association des Responsables de Copropriétés (ARC), repose sur les conclusions d’un groupe de travail mené avec des acteur·rices et accompagnateur·rices de copropriétés. De nombreuses informations ont été mises à jour dans cette dernière version de 2023.
Le DTG, un outil pour initier des travaux de rénovation
Le DTG doit être un outil de bilan général permettant d’éclairer les conseiller·ère·s syndicaux·les, syndics professionnels ou non professionnels et copropriétaires, sur l’état technique et thermique de leur copropriété pour impulser une mise en mouvement vers la programmation de travaux, notamment énergétiques.
À ce jour, ce type d’audit a principalement été réalisé dans des copropriétés de taille importante, en chauffage collectif, correspondant de fait à des bâtiments construits durant les Trente Glorieuses (1946-1975). Pourtant aujourd’hui, environ 80 % des logements en copropriétés en France sont situés dans des copropriétés de moins de 20 lots principaux, et 45 % sont situés dans des copropriétés construites avant 1948
L’enjeu était donc de proposer une méthodologie de réalisation qui s’adapte à toutes les tailles de copropriétés, tant en chauffage collectif qu’individuel, tant pour des bâtiments en maçonnerie traditionnelle que pour ceux en matériaux industriels.
Après 2 ans de mise en pratique et des évolutions réglementaires, nous vous proposons de découvrir les évolutions de ce référentiel.
A qui s’adresse ce document ?
Ce référentiel est destiné à l’ensemble des professionnel·les qui accompagnent les copropriétaires dans un projet de rénovation :
- syndics ;
- bureaux d’études techniques ;
- architectes ;
- AMO ;
- opérateurs en amélioration de l’habitat.
Les évolutions du nouveau référentiel
Parmi les différentes informations et méthodologies à retrouver dans la mise à jour de ce référentiel :
- L’ajout de la réalisation obligatoire d’un DPE collectif ;
- Adaptation de la liste des travaux en projet de PPT ;
- L’obligation de réunion de lancement pour les copropriétés de + de 20 logements ;
- Précision des attendus sur le volet financier.